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Marques déposées par DOMAINE ROGER SABONTODO
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LE MONTBUISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONTBUISSON
DOMAINE ROGER SABON, SCEA

Numéro de dépôt :
1656142
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/04/2021

Présentation de la marque LE MONTBUISSON

Déposée le 9 avril 1991 par DOMAINE ROGER SABONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE MONTBUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE ROGER SABONTODO domicilié(e) AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 708 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROGER SABON domicilié(e) AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque LE MONTBUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MONTBUISSON est expirée depuis le 9 avril 2021.

DOMAINE ROGER SABON a également déposé les autres marques suivantes : LE SABOUNET , RHONE BY ROGER SABON , LES OLIVETS , LE SECRET DES SABON , LIRAC BY ROGER SABON , L'OLLIVIERE , CHAPELLE DE MAILLAC , ROGER SABON


DOMAINE ROGER SABON, SCEA - AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 317708436


DOMAINE ROGER SABON - AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2193774 - Publication au BOPI 2001-02-22

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460882 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "LE MONTBUISSON"